23 kg de cannabis lors de l'entrée à l'aéroport de Hambourg, peine avec sursis au lieu d'une détention

Notre cliente, de nationalité américaine, a été arrêtée à son arrivée à l'aéroport de Hambourg avec environ 23 kilogrammes de cannabis dans ses bagages. Après l'établissement de l'expertise sur la teneur en substance active, il est apparu que la quantité pertinente de substance active s'élevait à 5 grammes de THC pur, soit un multiple de la « quantité non négligeable » au sens de l'article § 34 al. 3 KCanG.

Néanmoins : grâce à un échange intensif entre la défense, le parquet et la cliente, il a pu être obtenu que l'accusation ne soit pas portée devant le tribunal d'échevins (Schöffengericht), mais uniquement devant le juge pénal unique (Strafrichter). Le pouvoir de sanction était ainsi limité à deux ans de peine privative de liberté, une étape stratégiquement importante qui a ouvert la voie à une peine avec sursis.

L'objectif prioritaire dans le cadre de l'audience de jugement était la libération de la cliente, qui souhaitait retourner dans son pays d'origine le plus rapidement possible. Après une discussion approfondie et un aveu partiel, une peine avec sursis avait déjà été annoncée au préalable, et c'est précisément ce résultat qui a finalement été obtenu.

Le tribunal a prononcé une peine privative de liberté de deux ans, mais en a suspendu l'exécution avec sursis et a immédiatement levé le mandat de dépôt.

La cliente a pu rentrer chez elle dès le lendemain en avion.